CH AEV, 1250-2022/41, 6.1.1.1 Liste et renouvellement des commissions administratives et fonctions accessoires pour l'Etat 2002-2005, 2000-2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1250-2022/41, 6.1.1.1
Titre:Liste et renouvellement des commissions administratives et fonctions accessoires pour l'Etat 2002-2005

Dates

Période de création:2000 - 2003

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier et 1 liasse

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

Dossier 6.1.1.1/1: listes et tableaux de suivi; renouvellement des commissions; décisions du Conseil d'Etat (2002-2003)
Dossier 6.1.1.1/2: listes récapitulatives et détaillées (2000-2002)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:119
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2033
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=443496
 

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