CH AEV, AC Conthey, 2021/76, 0.1.3.1.1 Procès-verbaux des séances du Conseil communal, 06.01.1910-26.10.1915 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Conthey, 2021/76, 0.1.3.1.1
Titre:Procès-verbaux des séances du Conseil communal

Dates

Période de création:06/01/1910 - 26/10/1915

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 registre
Format larg. x H (cm):23,5x36

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Le document porte la mention suivante à la première page: "Protocole des séances du Conseil communal de Conthey dès le 6 janvier 1910, époque de la destruction des protocoles précédents, par l'incendie de la maison de commune".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:Hors boîte
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2015
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=444133
 

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