CH AEV, AC Conthey, 2021/76, 6.5.2.11 Routes communales, 1946-1967 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Conthey, 2021/76, 6.5.2.11
Titre:Routes communales

Dates

Période de création:1946 - 1967

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

Dossier 6.5.2.11/1: correction de chemin à Conthey-Bourg, route Daillon-Pomeyron: devis et légende parcellaire, plan pour une mise à l'enquête publique, tableau d'expropriations pour la route Erde-Aven et plans de situations (1946-1967)
Dossier 6.5.2.11/2: correspondance générale et procès-verbaux d'estimation pour la correction de la route Pont-de-la-Morge-Aven, section Sensine-Erde (1955-1959)
Contient aussi:Le sous-dossierr 6.5.2.11/1 contient des plans.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:10

Zone des notes

Notes:Les plans de situation du sous-dossiers 6.5.2.11/1 concernent les routes d'Erde-Daillon, Pont-de-la-Morge-Aven et Pont-de-la-Morge-Erde.
Les titres des sous-dossiers ont été indiqués en fonction des routes les plus représentées dans les différentes sous-sections. Les tronçons indiqués peuvent parfois être un peu plus longs ou un peu différents, en fonction des informations trouvées dans la correspondance.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1997
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=444761
 

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