CH AEV, AC Conthey, 2021/76, 8.4.1.6 Améliorations foncières de la route Aven-Cosson, 1964-1971 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Conthey, 2021/76, 8.4.1.6
Titre:Améliorations foncières de la route Aven-Cosson

Dates

Période de création:1964 - 1971

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 3 sous-dossiers:

Boîte 21

Dossier 8.4.1.6/1: légende parcellaire, devis, expropriations, métrés, situation définitive et plans (1964-1970)

Boîte 22

Dossier 8.4.1.6/2: taxation et procès verbaux d'estimation (1968-1970)
Dossier 8.4.1.6/3: correspondance générale et formulaires de soumissions (1968-1971)
Contient aussi:Contient des plans.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:21-22
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2001
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=445074
 

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