CH AEV, AB Sierre suppl. 1, 7 Recueil de propositions faites au conseil de la communauté de Sierre. Au dos, un regeste original: "Résultat des Conseils antérieurs à ceux du Protocole, 1789 à 8bre 1796"., 24.02.1795-28.10.1796 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AB Sierre suppl. 1, 7
Titre:Recueil de propositions faites au conseil de la communauté de Sierre. Au dos, un regeste original: "Résultat des Conseils antérieurs à ceux du Protocole, 1789 à 8bre 1796".

Dates

Période de création:24/02/1795 - 28/10/1796

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Cahier non cousu
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:14 feuillets dont 7 utiles
Format larg. x H (cm):21x33,5

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1826
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=44522
 

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