CH AEV, TDR, 2020/80, 1.1/8 Convention entre Cyclisme Romand et ses partenaires, 2008-2013 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, TDR, 2020/80, 1.1/8
Titre:Convention entre Cyclisme Romand et ses partenaires

Dates

Période de création:2008 - 2013

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier contient les contrats suivants:
1) Contrat entre la Fondation Cyclisme Romand et [?] (dossier brouillon), 2010-2012
2) Correspondances, 2008-2009
3) Projet de contrat en la Fondation Cyclisme Romand et la fondation Tour de Romandie, 2013

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2013
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=445505
 

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