CH AEV, TDR, 2020/80, 1.1/9 Contrats et correspondance entre Cyclisme Romand et ses partenaires, 1996-2020 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, TDR, 2020/80, 1.1/9
Titre:Contrats et correspondance entre Cyclisme Romand et ses partenaires

Dates

Période de création:1996 - 2020

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier contient les contrats suivants:
1) Contrat entre la Fondation Cyclisme Romand et Daniel Perroud Organisation SA, 1996
2) Projet de contrat entre la Fondation Cyclisme Romand et la Fondation Tour de Romandie, 2002-2011
3) Projet de contrat entre la Fondation Cyclisme Romand, la Fondation Tour de Romandie et Chassot Concept SA, 2016-2020

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2020
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=443072
 

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