CH AEV, 2300-2023/54 Mensuration officielle pour la commune de Saxon, 1912-2022 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2300-2023/54
Titre:Mensuration officielle pour la commune de Saxon
Période de création:1912 - 2022

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:28 boîtes d’archives Tourbillon, 4 cartables à plan, 1 plan roulé, 15 registres

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de la géoinformation
Bureau de géomètre en charge de la Mensuration officielle sur la commune de Saxon.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:Boîtes et registres au 2 B 45/1-2

Plans et documents hors format se trouvent aux emplacements suivants :

3 C 49/2/13 6141.1.10/1-15 ; 6141.1.7/1-82.2
3 C 49/2/14 6141.1.2/1.2, 4.2 et 6 ; 6141.1.9/1-37 ; 6141.1.11/1-38 ; 6141.1.2/8
Aides à la recherche:Inventaire dans le dossier de versement sur ECM

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Pour les plans sur aluminium voir les versements CH AEV, 2300-2023/42.

Zone des notes

Notes:Le champ "Ancienne cote" est utilisé pour indiquer la référence aux directives de la Confédération.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2022
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=446875
 

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