CH AEV, Distillerie Morand, 2022/77, 3.1.3/20 Dossier sur la législation européenne sur la teneur en alcool méthylique et ses impacts sur la Williamine, 1988-1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Distillerie Morand, 2022/77, 3.1.3/20
Cotes anciennes:2.1.38
Titre:Dossier sur la législation européenne sur la teneur en alcool méthylique et ses impacts sur la Williamine

Dates

Période de création:1988 - 1995

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:18
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1995
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=447043
 

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