CH AC Sion, Acg 17 Séance du Conseil général du 23.03.1956, 1956 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg 17
Titre:Séance du Conseil général du 23.03.1956

Dates

Période de création:1956
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
Format larg. x H (cm):21x30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance
Protocole de séance
Postulat concernant la modification de la structure du Conseil communal
Postulat concernant la refonte du règlement du Conseil général
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant l'achat de terrains (vignes à Gravelone, terrains de Mmes Germaine Boll et Hedwige Anthonioz au Petit-Champsec, vigne de l'Evêché à la Sitterie
Rapport de la Commission de gestion au Conseil général concernant le budget 1956

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1986
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=454304
 

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