CH AC Sion, Acg 19 Séance du Conseil général du 21.12.1956, 1956 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg 19
Titre:Séance du Conseil général du 21.12.1956

Dates

Période de création:1956
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
Format larg. x H (cm):21x30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Protocole de séance
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant la couverture de dépenses découlant des travaux publics et édilitaires
Message du Conseil communal concernant la concession des eaux de la Morge demandée par le syndicat d'étude de la Lizerne et de la Morge à Zurich
Message du Conseil communal concernant un emprunt de Fr 2700000.-
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant les crédits supplémentaires accordés jusqu'au 30.09.1956
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant sa participation à la construction de la patinoire artificielle
Rapport de la commission de gestion du Conseil général

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1986
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=454306
 

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