CH AEV, 6310-2023/78 Concessions de forces hydrauliques, 1891-2023 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 6310-2023/78
Titre:Concessions de forces hydrauliques
Période de création:1891 - 2023

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:14 boîtes Tourbillon
4 boîtes Valère
Mètres linéaires:2,70

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de l'énergie et des forces hydrauliques / Dienststelle für Energie und Wasserkraft
Historique archivistique:Les registres, dossiers et contrats liés aux concessions de forces hydrauliques ont été longtemps conservés dans les locaux du Service de l'énergie et des forces hydrauliques. En 2022, le service a procédé à la numérisation de ces dossiers et a parallèlement organisé le traitement des originaux (classement, inventaire et conditionnement) en vue de leur versement aux Archives de l'Etat du Valais.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2023/78
Date d'entrée:14/12/2023
20/03/2024
11/04/2024
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2023/00078 Service de l'énergie et des forces hydrauliques (Sion) (20. sc.)

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre et dossiers de concessions de forces hydrauliques
Mode de classement:Lors de son traitement, le versement a été classé selon le référentiel de classement et de gestion du Service de l'énergie et des forces hydrauliques (version 1.2 de 2023). Comme toutes les rubriques ne sont pas alimentées par les dossiers versés la numérotation n'est pas nécessairement continue. Les dossiers des concessions sont classés selon le numéro propre à chaque aménagement hydroélectrique que leur a attribué le service.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:1 C 47/4
3 C 3/3: boîtes 12 et 16-18

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):Les versions numérisées des dossiers sont conservées et gérées directement par le Service de l'énergie et des forces hydrauliques.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2023
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=454612
 

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