CH AC Sion, Acg 39 Séance du Conseil général du 12.04.1961, 1961 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg 39
Titre:Séance du Conseil général du 12.04.1961

Dates

Période de création:1961
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
Format larg. x H (cm):21x30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Protocole de la séance constitutive
Protocole de séance
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant les crédits supplémentaires du 01.05 au 31.08 1960
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant le Règlement pour la fourniture de l'énergie électrique
Rapport de la commission pour l'examen du message concernant le Règlement pour la fourniture de l'énergie électrique
Correspondance

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3.1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1961
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=455575
 

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