CH AC Sion, Acg 45 Séance du Conseil général du 03.07.1962, 1962 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg 45
Titre:Séance du Conseil général du 03.07.1962

Dates

Période de création:1962
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
Format larg. x H (cm):21x30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Protocole de séance
Rapport de la commision de révision du règlement du Conseil général
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant les crédits supplémentaires du 01.01 au 31.05.1962
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur le compte de la Commune pour l'année 1961
Rapport de la commission de gestion au Conseil général (vente de terrain, cautionnement de l'Aéro-Club)
Rapport de la commission de gestion sur les crédits supplémentaires du 01.01 au 31.05.1962

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3.1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1962
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=455581
 

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