CH AC Sion, Acg 60 Séance du Conseil général du 23.12.1965, 1965 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg 60
Titre:Séance du Conseil général du 23.12.1965

Dates

Période de création:1965
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
Format larg. x H (cm):21x30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convocation et ordre du jour
Protocole de séance
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant le budget 1966 de la Municipalité
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant une autorisation d'emprunt
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur le budget de la Commune pour 1966
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur les crédits spéciaux 1966 des Services Industriels de Sion
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur le budget 1966 des Services Industriels de Sion
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur les crédits supplémentaires du 01.10.1965 au 31.12.1965

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1965
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=455894
 

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