CH AC Sion, Acg 69 Séance du Conseil général du 22.12.1967, 1967 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg 69
Titre:Séance du Conseil général du 22.12.1967

Dates

Période de création:1967
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
Format larg. x H (cm):21x30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Protocole de séance
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant une autorisation d'emprunt
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant les crédits supplémentaires du 01.01.1967 au 31.10.1967
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant le budget 1968 de la Municipalité
Rapport de la sous-commission pour la protection civile relatif aux projets de protection civile de la ville
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur les crédits supplémentaires du 01.01.1967 au 31.10.1967
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur le budget de la Commune pour 1968

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1967
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=455906
 

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