CH AC Sion, Acg 83 Séance du Conseil général du 22.01.1971, 1971 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg 83
Titre:Séance du Conseil général du 22.01.1971

Dates

Période de création:1971
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
Format larg. x H (cm):21x30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance
Protocole de séance
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant un complément (places de parc) au règlement communal sur les constructions
Rapports des commissions de gestion et de développement concernant le complément (places de parc) au règlement communal sur les constructions
Rapports des commissions de gestion et de développement au Conseil général concernant le programme prévisible pour quatre ans 1970-1973
Programme prévisible pour quatre ans 1970-1973
Réponse à divers postulats déposés par des conseillers généraux

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4.1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1971
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=455960
 

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