CH AEV, 2300-2024/15 Mensuration officielle pour la commune de Chamoson, 1911-2022 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2300-2024/15
Titre:Mensuration officielle pour la commune de Chamoson
Période de création:1911 - 2022

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:19 boîtes d’archives Tourbillon, 7 registres, 4 cartables à plans, 1 rouleau de plans

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de la géoinformation
Bureau de géomètre en charge de la Mensuration officielle sur la commune de Chamoson.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:Boîtes et registres au 2 B 48/4 - 2 B 49/1

Plans et documents hors format du 3 C 49/1/14-17
Aides à la recherche:Inventaire dans le dossier de versement sur ECM

Zone des notes

Notes:Le champ "Ancienne cote" est utilisé pour indiquer la référence aux directives de la Confédération.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2022
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=456250
 

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