CH AEV, Daniel Pachoud, 2023/59, 4.1/1 Fiscalité de la famille Pachoud, 1981-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Daniel Pachoud, 2023/59, 4.1/1
Titre:Fiscalité de la famille Pachoud
Période de création:1981 - 1990

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce dossier contient principalement de la correspondance et des documents en lien avec la fiscalité de Daniel Pachoud, de sa femme Nicole Pachoud et de sa mère, Antoinette Pachoud.

Zone des notes

Notes:La quasi totalité des données comptables, au sens du Code des obligations, ont été éliminées.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2090
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=457976
 

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