CH AEV, Daniel Pachoud, 2023/59, 1.56/2 Recours concernant la transformation du mur de soutènement de la Villa, 1988-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Daniel Pachoud, 2023/59, 1.56/2
Titre:Recours concernant la transformation du mur de soutènement de la Villa

Dates

Période de création:1988 - 1992

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce dossier est subdivisé en deux parties.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2092
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=458625
 

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