CH AEV, 2300-2024/51 Mensuration officielle pour la commune d''Ergisch, 1923-2021 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2300-2024/51
Titre:Mensuration officielle pour la commune d''Ergisch
Période de création:1923 - 2021

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:6 boîtes tourbillon, 3 cartables à plan et 2 registres

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de la géoinformation
Bureau de géomètre en charge de la Mensuration officielle sur la commune d'Ergisch.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2024/51
Date d'entrée:17/07/2024
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2024/00051 Service de la géoinformation (Sion) (1923-2019)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:Boîtes et registres au 2 B 49/2

Plans et documents hors formats au3 C 48/3/23 - 24
Aides à la recherche:Inventaire dans le dossier de versement sur ECM

Zone des notes

Notes:Le champ "Ancienne cote" est utilisé pour indiquer la référence aux directives de la Confédération.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2021
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=460404
 

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