CH AEV, 1260-2024/30, 2.2.3 Communication et correspondance, 2017 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1260-2024/30, 2.2.3
Titre:Communication et correspondance

Dates

Période de création:2017

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Courriers; commune de Crans-Montana, contrôle des habitants et bureau des étrangers; ville de Monthey, transmission d'un dossier d'autorisation de construire; informations sur un particulier provenant de l'Office des poursuites et des faillites du Jura bernois.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:29
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2117
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=460716
 

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