CH AEV, Daniel Pachoud, 2023/59, 1.87/2 Inscription des hypothèques au porteur pour le Forum, 1983 (env.)-1985 (env.) (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Daniel Pachoud, 2023/59, 1.87/2
Titre:Inscription des hypothèques au porteur pour le Forum

Dates

Période de création:env. 1983 - env. 1985

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce dossier est subdivisé en deux parties.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2015
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=461441
 

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