CH AEV, Sierre Contrée, H 85 Arrêt porté par le Conseil de la Noble Contrée de Sierre au sujet de la destruction des bêtes nuisibles, etc., 25.01.1792 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Sierre Contrée, H 85
Titre:Arrêt porté par le Conseil de la Noble Contrée de Sierre au sujet de la destruction des bêtes nuisibles, etc.
Copie / Kopie:Oui

Dates

Période de création:25/01/1792

Zone des notes

Notes:Fait partie de H 39, folios 276-277.
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir copie:
CH AEV, Sierre Contrée, H 39 Livre contenant la copie littérale d'un grand nombre d'actes. Ces copies sont la reproduction d'autres copies et sont dépourvues de tout caractère d'authenticité. Aucune signature notariale n'atteste la conformité des actes. \ Chacune de ces copies d'actes a été analys
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1822
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=53396
 

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