CH AEV, Sierre Contrée, K 228 Accord conclu entre le Tiers de Plan-Sierre et les deux Tiers supérieurs de la Contrée au sujet du bois amené par le Rhône et l'entretien du Pont du Rhône, etc., 25.07.1796 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Sierre Contrée, K 228
Titre:Accord conclu entre le Tiers de Plan-Sierre et les deux Tiers supérieurs de la Contrée au sujet du bois amené par le Rhône et l'entretien du Pont du Rhône, etc.

Dates

Période de création:25/07/1796
Lieu:Plan-Sierre, au poêle de la communauté.

Support

Support / Träger:Papier
Format larg. x H (cm):20,6x32,8

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1826
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=53745
 

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