CH AEV, Philippe Werner, 2020/27, 1.4.4 Département du territoire, énergie, environnement, 1994-2011 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Philippe Werner, 2020/27, 1.4.4
Titre:Département du territoire, énergie, environnement

Dates

Période de création:1994 - 2011

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:25
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2011
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=543514
 

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