CH AEV, Tutelles Sierre, 2024/37, 3.1/5 Dossiers de tutelles correspondance, actes et décisions, 2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Tutelles Sierre, 2024/37, 3.1/5
Titre:Dossiers de tutelles correspondance, actes et décisions

Dates

Période de création:2000

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

Dossier 3.1/5.1: dossiers de tutelles correspondance, actes et décisions (1-18) (2000)
Dossier 3.1/5.2: dossiers de tutelles correspondance, actes et décisions (19-34) (2000)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3

Zone des notes

Notes:Les documents composant ce dossier étaient initialement rangés dans une sacoche avec séparations, mais sans logique particulière. L'ordre et les séparations originales ont été conservées.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2100
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=543736
 

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