CH AC VdB, FPP 018, 2 Règlements de la Commune de Bagnes, Martigny : Imprimerie Nouvelle, 51 p., 1928 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AC VdB, FPP 018, 2
Cotes anciennes:CH AC Val de Bagnes, FPP 018, 2
Titre:Règlements de la Commune de Bagnes, Martigny : Imprimerie Nouvelle, 51 p.

Dates

Période de création:1928

Support

Format larg. x H (cm):13.2 x 18.5

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Commune de Bagnes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Travaux publics; 2.Police des eaux, bisses et canaux; 3. Cimetière; 4. Police en général; 5. Forestier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:15
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1928
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=545752
 

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