CH AEV, Philippe Werner, 2020/27, 2.3.11/3 La Borgne, renouvellement de concessions, 2004-2005 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Philippe Werner, 2020/27, 2.3.11/3
Titre:La Borgne, renouvellement de concessions

Dates

Période de création:2004 - 2005

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:33
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2005
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=545835
 

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