CH AEV, Clocher de Lens, P 93/8 Conditions imposées par le conseil de la paroisse de Lens dans l'entreprise au "grand bis" consistant à agrandir, soit élargir, ledit bisse, sur une étendue qui sera mesurée vers le Leviour., 02.11.1838 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Clocher de Lens, P 93/8
Cotes anciennes:E 20/8
Titre:Conditions imposées par le conseil de la paroisse de Lens dans l'entreprise au "grand bis" consistant à agrandir, soit élargir, ledit bisse, sur une étendue qui sera mesurée vers le Leviour.

Dates

Période de création:02/11/1838
Lieu:Lens

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Bi-feuillet
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten: 
Format larg. x H (cm):18x21,5

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Briguet, président, Reÿ, secrétaire du conseil, Jean Baptiste Courte, Giacomo Corte.
Informations sur copie / Informationen zur Kopie: 

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Filigrane: coquillage.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1868
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=54871
 

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