CH AEV, Clocher de Lens, P 130 Règlement pour le jour de l'établissement d'un seigneur banneret du dizain de Sierre., 26.10.1729 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Clocher de Lens, P 130
Cotes anciennes:A 19
Titre:Règlement pour le jour de l'établissement d'un seigneur banneret du dizain de Sierre.
Copie / Kopie:Oui

Dates

Période de création:26/10/1729
Lieu: 

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Bi-feuillet
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten: 
Format larg. x H (cm):17,5x23

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur: 
Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Copie conforme signée Ignatius Sebast[ianus] Briguet, notaire public, datée de 1774 [selon regeste au dos], d'une copie conforme signée [Preux?], notaire.

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Filigrane: main aux cinq doigts écartés avec manchette à deux pointes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Latin et français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1759
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=54983
 

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