CH AEV, Clocher de Lens, P 188/1 Correspondances au sujet du rachat du droit de parcours que Lens exerçait sur Prafalcon, Noës etc. Enveloppe "Aux Président et Conseil de la commune de Lens composée de ses quatre quartier. En Lens.", 1809 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Clocher de Lens, P 188/1
Cotes anciennes:C 30/1
Titre:Correspondances au sujet du rachat du droit de parcours que Lens exerçait sur Prafalcon, Noës etc. Enveloppe "Aux Président et Conseil de la commune de Lens composée de ses quatre quartier. En Lens."

Dates

Période de création:1809
Lieu: 

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives: 
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten: 
Format larg. x H (cm):17,5x12
Description de sceau:Sceau papier plaqué de la République.

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur: 
Informations sur copie / Informationen zur Kopie: 

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Filigrane: initiale entrelacée (?).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1839
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=55079
 

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