CH AEV, Clocher de Lens, P 208/19 Pièce du procès intenté par Jean Chrétien Bagnoud contre la commune de Lens pour obtenir le rachat du parcours sur son mayen à Crans., s.d. (sine dato) (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Clocher de Lens, P 208/19
Cotes anciennes:C 39/19
Titre:Pièce du procès intenté par Jean Chrétien Bagnoud contre la commune de Lens pour obtenir le rachat du parcours sur son mayen à Crans.
Copie / Kopie:Oui

Dates

Période de création:s. d. (sine dato)
Lieu: 

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Bi-feuillet
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten: 
Format larg. x H (cm):22x34,5

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:le Président de la commune de Lens.
Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Copie sans signature ni date.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=55129
 

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