CH AEV, Clocher de Lens, P 208/21 Pièce du procès intenté par Jean Chrétien Bagnoud contre la commune de Lens pour obtenir le rachat du parcours sur son mayen à Crans., s.d. (sine dato) (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Clocher de Lens, P 208/21
Cotes anciennes:C 39/21
Titre:Pièce du procès intenté par Jean Chrétien Bagnoud contre la commune de Lens pour obtenir le rachat du parcours sur son mayen à Crans.

Dates

Période de création:s. d. (sine dato)
Lieu: 

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Billet
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten: 
Format larg. x H (cm):30x8
Description de sceau:Sceau papier plaqué.
État de conservation:Déchiré

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur: 
Informations sur copie / Informationen zur Kopie: 

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=55131
 

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