CH AEV, APVS, 4.2. Procès-verbaux des assemblées générales, 1921-2001 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AEV, APVS, 4.2.
Titre:Procès-verbaux des assemblées générales
Période de création:1921 - 2001
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2001
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=55551
 

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