CH AEV, APVS, 4.2.1 Procès-verbaux des assemblées générales, 06.1927-23.11.2001 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, APVS, 4.2.1
Titre:Procès-verbaux des assemblées générales

Dates

Période de création:06/1927 - 23/11/2001

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:14 dossiers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:16
Langue:Français, allemand
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2001
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=55553
 

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