CH AEV, AC Conthey Conthey, Commune (Fonds principal), 15. sc.-20. sc. (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Conthey
Titre:Conthey, Commune (Fonds principal)
Période de création:15ème s. - 20ème s.

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:20 boîtes Valère
5 boîtes pour rouleau
6 registres
1 boîte Tourbillon
Mètres linéaires:7,05

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Commune de Conthey

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1960/34; 1965/42
Date d'entrée:02/09/1960
12/10/1965
Type d'entrée:Dépôt

Zone du contenu et de la structure

Contenu:A 1-10: Les documents qui intéressent le pays, les districts et les communes, tels que les Recès, soit Abscheids des diètes.
B 1-16: Minutes de notaires; par notaires
C 1-32: Les actes de juridiction, soit des délimitations territoriales, des districts et des communes. Ceux concernant le bornage des forêts, des communaux, des pâturages, des alpages des montagnes et les règlements concernant les jouissances.
D 1-34: Les actes concernant les propriétés immobilières, les capitaux et les dettes de la commune ou de la bourgeoisie, les actes concernant le culte, les églises, les bénéfices, les anniversaires, les hôpitaux, les fonds des pauvres, les confréries et les écoles (fonds scolaires).
E 1-10: Les actes et conventions concernant les chemins publlics, les cours d'eau et les diguements.
G 1-48: Les protocoles et les comptes-rendus des Administrations communales et bourgeoisiales et des Chambres pupillaires.
H 1-18: Documents divers.
Mode de classement:Thématique, de A à H (ancien modèle)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:3 C 9/4 - 3 C 10/1
Aides à la recherche:Inventaire papier, 11 pages.
 

Fichiers

Fichiers:
  • COM_Plan classement_AEV_A-H ancien_fr.pdf
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2000
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=55720
 

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