CH AEV, AC Saint-Jean, 2025/47, 1.1.1 Procès-verbaux des séances de la chambre pupillaire, 1917-2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Saint-Jean, 2025/47, 1.1.1
Cotes anciennes:AC Saint-Jean, 2021/13, 1.1.1/1-3
Titre:Procès-verbaux des séances de la chambre pupillaire

Dates

Période de création:1917 - 2003

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier composé de 3 registres:

Registre 1.1.1/1: procès-verbaux (1917-1933)
Registre 1.1.1/2: procès-verbaux (1933-1970)
Regsitre 1.1.1/3: procès-verbaux (1971-2003)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:Hors boîte
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2103
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=558050
 

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