CH AEV, AC Saint-Jean, 2025/42, 90.01.01.2 Registre des contribuables, 1932-1946 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Saint-Jean, 2025/42, 90.01.01.2
Titre:Registre des contribuables

Dates

Période de création:1932 - 1946

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:15 cahiers. Il y a 2 cahiers pour l'année 1941 et celui de l'année 1942 est manquant.
Contient aussi:Le cahier de 1934 contient une feuille volante.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2046
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=558430
 

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