CH AEV, AC Lens, M 2/12 Minutes du notaire Pierre Antoine Duc, de Lens., 13.03.1831-18.03.1831 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Lens, M 2/12
Titre:Minutes du notaire Pierre Antoine Duc, de Lens.

Dates

Période de création:13/03/1831 - 18/03/1831

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Cahier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:6 feuillets
Format larg. x H (cm):11,5x17,5

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:2 actes et, à la fin du cahier, une prière pieuse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1931
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=56234
 

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