CH AEV, AC Lens, M 2/18 Minutes éparses du notaire Pierre Antoine Duc, de Lens., 13.06.1832-30.12.1832 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Lens, M 2/18
Titre:Minutes éparses du notaire Pierre Antoine Duc, de Lens.

Dates

Période de création:13/06/1832 - 30/12/1832

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:15 pièces
Format larg. x H (cm):formats divers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1932
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=56240
 

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