CH AEV, AC Saint-Léonard, 2024/47, 1.7.1.5/3 Communication de modification aux autres teneurs de registre, 1961-1965 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Saint-Léonard, 2024/47, 1.7.1.5/3
Cotes anciennes:Cadastre 313
Titre:Communication de modification aux autres teneurs de registre

Dates

Période de création:1961 - 1965

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:4 carnets de formulaires et plusieurs feuiilles volantes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:8
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1995
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=562544
 

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