CH AEV, AC Lens, M 2/35 Minutes éparses du notaire Pierre Antoine Duc, de Lens., 03.02.1837-14.06.1840 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Lens, M 2/35
Titre:Minutes éparses du notaire Pierre Antoine Duc, de Lens.

Dates

Période de création:03/02/1837 - 14/06/1840

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:7 pièces
Format larg. x H (cm):formats divers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1940
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=56257
 

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