CH AEV, AC Saint-Léonard, 1979/11, 3.10/1 Dossiers de construction, par ordre alphabétique (A-C), 1964 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Saint-Léonard, 1979/11, 3.10/1
Titre:Dossiers de construction, par ordre alphabétique (A-C)

Dates

Période de création:1964

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Contient des plans, ainisi que le règlement sur les construction de la commune de Saint-Léonard du 04.02.1964.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:24
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1994
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=563162
 

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