CH AEV, AC Lens, P 75 Procédure. Trois actes (1, 2 et 3)., 19.12.1584-08.02.1587 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Lens, P 75
Cotes anciennes: 
Titre:Procédure. Trois actes (1, 2 et 3).

Dates

Période de création:19/12/1584 - 08/02/1587
Lieu: 

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives: 
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten: 
Format larg. x H (cm): 

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur: 
Témoins / Zeugen: 
Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Copies sans signature ni dates

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Latin
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1617
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=56744
 

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