CH AEV, AC Lens, P 205 Accord conclu entre le châtelain Michel Lamon, le grand procureur François Bagnioud fils, agissant en leur nom et au nom de leurs associés, d'une part, et ledit Théodule Mudry d'autre part, au sujet de la discorde survenue dans la confrérie du Saint-Esprit; Pierre Bagnioud e

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Lens, P 205
Cotes anciennes:O 28
Titre:Accord conclu entre le châtelain Michel Lamon, le grand procureur François Bagnioud fils, agissant en leur nom et au nom de leurs associés, d'une part, et ledit Théodule Mudry d'autre part, au sujet de la discorde survenue dans la confrérie du Saint-Esprit; Pierre Bagnioud et Joseph Romailler sont reconnus arbitres. Mudri remet les clefs de la procédure de la confrérie, paye les frais et est réintégré dans la communauté. Tout le monde s'est embrassé comme vrais frères chrétiens.

Dates

Période de création:03/12/1791
Lieu:Lens, dans la maison de l'enseigne Théodule Mudry

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Bi-feuillet
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten: 
Format larg. x H (cm):16,5x22,5

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Jean Adrien Boni Vini.
Témoins / Zeugen:Sans témoin.
Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Copie de Briguet, notaire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1821
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=56944
 

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