CH AEV, AC Lens, P 249/3 Convention entre la commune de Lens et deux ingénieurs fontainiers, François Louis Ruchet, de la Posse-Dessus, originaire de Bex, Vaud, et Joseph Tornay, de Saxon, au sujet de la "découverte" de deux sources à Lens, soit au lieu-dit Crosey et au fond du Sernieuz. Jean Jose

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Lens, P 249/3
Cotes anciennes:A 33/II
Titre:Convention entre la commune de Lens et deux ingénieurs fontainiers, François Louis Ruchet, de la Posse-Dessus, originaire de Bex, Vaud, et Joseph Tornay, de Saxon, au sujet de la "découverte" de deux sources à Lens, soit au lieu-dit Crosey et au fond du Sernieuz. Jean Joseph Lamon, de Lens, grand procureur.

Dates

Période de création:02/06/1830
Lieu:Lens, la demeure de Jacques Briguet

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Bi-feuillet
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten: 
Format larg. x H (cm):20,5x16

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur: 
Témoins / Zeugen: 
Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Copie de Pierre Antoine Duc, notaire public (signature).

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Acte partiellement traduit se trouvant en fin d'inventaire (1 feuillet). 

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1860
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=57009
 

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