CH AEV, AC Lens, P 253/a Reconnaissances renouvelées du bisse du Rooz, quartier de Lens, et de l'étang du Lousez de Lens. En présence de Petrus Mabillard, conseiller, Martinus Rey, procureur et charge-ayant de l'aqueduc du Rooz, Joannes Josephus Bonvin, charge-ayant du Lusel., 20.01.1833-13.02.183

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Lens, P 253/a
Cotes anciennes:A 34
Titre:Reconnaissances renouvelées du bisse du Rooz, quartier de Lens, et de l'étang du Lousez de Lens. En présence de Petrus Mabillard, conseiller, Martinus Rey, procureur et charge-ayant de l'aqueduc du Rooz, Joannes Josephus Bonvin, charge-ayant du Lusel.

Dates

Période de création:20/01/1833 - 13/02/1833
Période de création, notes.:Date exacte: 1833, 20, 28, 29 et 31 janvier, et 13 février
Lieu:Lens

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Cahier, couverture parchemin
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:96 feuillets dont 91 utiles
Format larg. x H (cm):24x19

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Joannes Baptista Briguet, notaire commissaire (signature).
Témoins / Zeugen: 
Informations sur copie / Informationen zur Kopie: 

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Deux adjonctions ultérieures de vente de droits, 1835 [f. 21] et 1838 [f. 47]. Autre main: renouvelées en 1864.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Latin
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1863
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=57019
 

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