CH AEV, AC Lens, P 343 Procès-verbal de la nomination des députés au Grand-Conseil, au Conseil National et des Jurés Fédéraux pour la commune de Lens. Le président Pierre Bagnoud, le secrétaire J[ean] B[aptiste] Briguet, les scrutateurs Barthélemy Bagnoud, Jacques Emery, Théodule Lamon, Jean Franç

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Lens, P 343
Cotes anciennes:P 165
Titre:Procès-verbal de la nomination des députés au Grand-Conseil, au Conseil National et des Jurés Fédéraux pour la commune de Lens. Le président Pierre Bagnoud, le secrétaire J[ean] B[aptiste] Briguet, les scrutateurs Barthélemy Bagnoud, Jacques Emery, Théodule Lamon, Jean François Lamon.

Dates

Période de création:31/10/1869
Lieu:Lens

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Bi-feuillet, formulaire imprimé
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten: 
Format larg. x H (cm):21,5x35,5

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur: 
Informations sur copie / Informationen zur Kopie: 

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français, allemand
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1899
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=57165
 

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