CH AEV, AC Lens, P 346/1c Location des ruraux des écoles de la section de Lens. Les biens de l'école demeurent affermés, pour 1874 et 1875, aux mêmes preneurs avec les mêmes clauses et conditions que les deux ans derniers., 22.03.1874 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Lens, P 346/1c
Cotes anciennes: 
Titre:Location des ruraux des écoles de la section de Lens. Les biens de l'école demeurent affermés, pour 1874 et 1875, aux mêmes preneurs avec les mêmes clauses et conditions que les deux ans derniers.

Dates

Période de création:22/03/1874
Lieu: 

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives: 
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten: 
Format larg. x H (cm): 

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Joseph Louis Rey, Martin Bagnoud, Barthélemi Bagnoud, procureur.
Informations sur copie / Informationen zur Kopie: 

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1904
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=57172
 

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